Qui sommes-nous ?
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : ptittruckcafe.com les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : micro-entrepreneur
Préfixe : Dirigeant
Nom de la Société : Le P’tit Truck Café
Adresse : 465 Chemin de la Muse 84110 Sablet
SIRET : 83024137800017 R.C.S. : 830241378
Non soumis à la TVA
Adresse de courrier électronique : contact@ptittruckcafe.com
Le Créateur du site est : Web@ssistance 84
Le Responsable de la publication est : Gérard Philipps
Contactez le responsable de la publication : contact@aidasac.info
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Catherine Hardenne
Contactez le Webmaster : contact@ptittruckcafe.com
L’hebergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions legales
2. Description des services fournis :
Le site ptittruckcafe.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site ptittruckcafe.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site ptittruckcafe.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@ptittruckcafe.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Si vos données nous étaient dérobées nous nous vous informerions sous 48 H maximum.
